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ASSOCIATION G7 • Raison sociale: ASSOCIATION G7 • Forme juridique: Association loi 1901 • Siret: 378 754 907 000 20 • N° d’activité enregistré auprès du Préfet de la Région Alsace : 42 68 009 86 68. Mentions légales. Le modèle de mentions légales est offert par Subdelirium.com Générateur de mentions légales. Le site « Anciela.info » est sous la responsabilité d’Anciela. France Telecom 6 Place d’Alleray 75 505 Paris Cedex 15 RCS Paris 380 129 866 SA … MENTIONS LEGALES : Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.lesdiabsennord.com les informations suivantes : 1. Nom de l'application: AFPR - PREMIERS REPONDANTS Nom de l'association: AFPR - Association Française de Premiers Répondants Catégorie juridique: 9220 Association Déclarée Adresse: 1 chemin du Leidt, 57100 Thionville, France Adresse électronique: www.afprappli.com Soutenez notre association en effectuant un don. Générateur de mentions légales et de politique de confidentialité Le décret du 9 Mai 2017 relatif au registre du commerce et des sociétés prévoit que les sites Internet doivent indiquer certaines informations de ce registre, sous peine de sanction. 5 obligations légales pour les sites internet en 2018. Description des services fournis. Ce site est édité par - Tél. Qui sommes-nous ? Association culturelle Engrenage[s] 26 Rue Léon Ricottier 35000 Rennes Merci. Grâce à sa simplicité et son ancienneté, SubDelirium est de loin le générateur de mentions légales le plus populaire sur le web. 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Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés. Mentions légales. Conformément à la loi n°2004-2005 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LEN), les mentions légales mettent à disposition du public les informations concernant le site www.engrenages.eu. L’utilisateur de ce service web reconnaît avoir pris connaissance de ce document et accepté l’ensemble de ces informations, que cet usage soit fait à titre personnel ou professionnel. Le responsable de la publication sont les membres de l’association Le Webmaster est : Association FLI Pompey Contacter le Webmaster : Asso.flipompey@gmail.com L’hebergeur du site est : 1&1 IONOS SARL 7, place de la Gare 57200 Sarreguemines C CREDIT : Les mentions légales ont étés générées par générateur de mentions legales. Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978). Présentation du site. Création : NWB studio Développement : Ccccontemple Hébergeur : OVH – Roubaix. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance. Client : tout professionnel ou personne physique capable au sens des articles 1123 et suivants du Code civil, ou personne morale, qui visite le Site, objet des présentes conditions générales. Les mentions légales ont été générées sur le site Générateur de mentions légales, offert par Welye. Association Généalogique des Bouches-du-Rhône est hébergé par SpipFactory. 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Déclaré le 3 octobre 2005 à la préfecture du Maine et Loire sous le nom : Anciela. TEULADE JEAN-MARC met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. 2. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.celtandpiper.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :. Générateur de mentions légales gratuites. Le Générateur Bourgogne Franche-Comté réunit 6 acteurs reconnus du développement territorial.. Nous partageons une méthodologie commune pour accompagner les territoires dans l’identification et la réalisation de leurs projets.. Nous affichons une ambition commune : contribuer par un engagement de long terme aux côtés des élus, des associations, des … 2. 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